« Faut-il réformer nos institutions politiques ? »

Mercredi 5 octobre, l’Académie des sciences morales et politiques organisait une journée de réflexion et de débat, ouverte à un large public – dans lequel les spécialistes côtoyaient les étudiants – , autour de la question de la réforme des institutions, mise à l’agenda politique par le président de la République.

Soixante-quatre ans après l’adoption de la Constitution de 1958, le problème des institutions est à l’ordre du jour. Le régime est-il fatigué ? La démocratie peut-elle être vivifiée par une réforme juridique ? Faut-il passer à la VIᵉ République ? Convient-il au contraire de revenir à l’esprit originel de la charte fondamentale ? Quelles réformes peuvent-elles être envisagées, tant dans les textes que dans les modalités de leur mise en oeuvre ? Autant de questions d’une brûlante actualité qui ont fait l’objet de ce colloque . Non pour imposer un point de vue mais pour amorcer un débat de haut niveau, nourri par les meilleurs spécialistes, conformément à la mission de l’Académie des sciences morales et politiques.

- Ouverture par le Chancelier de l’Institut de France, Xavier Darcos

- Accueil par le Secrétaire Perpétuel de l’Académie des sciences morales et politiques, Jean-Robert Pitte

- Introduction – Éric Roussel (membre de l’Institut)

Tables rondes animées par Guillaume Tabard

Septennat et élections législatives :

- Pierre Mazeaud (membre de l’Institut)

- Anne Levade (Professeur de droit public, université Paris1 – Panthéon Sorbonne, présidente de l’Association française de droit constitutionnel)

- Alain Duhamel (membre de l’Institut)

Le scrutin proportionnel :

- Jean-Claude Casanova (membre de l’Institut)

- Didier Maus (ancien conseiller d’État, président émérite de l’Association française de droit constitutionnel)

- Alain Laquieze (Professeur de droit public à l’université Paris-Cité)

Le contrôle juridictionnel :

- Pierre Delvolvé (membre de l’Institut),

- Renaud Denoix de Saint Marc (membre de l’Institut),

- Bernard Stirn (membre de l’Institut),

- Michel Pébereau (membre de l’Institut)

Débats

- Intervention de Nicolas Sarkozy, ancien président de la République.

- Intervention de François Hollande, ancien président de la République

Tables rondes animées par Patrick Cohen

La participation citoyenne :

- Loïc Blondiaux (Professeur de sciences politiques à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

- Pierre-Henri Tavoillot (Maître de conférences en philosophie à la Faculté des Lettres de Sorbonne Université, président du Collège de philosophie)

- Dominique Schnapper (directrice d’études à l’EHESS, membre honoraire du Conseil constitutionnel)

- Jean-Louis Bourlanges (député, président de la commission des Affaires étrangères de l’Assemblée nationale)

Le recours au référendum :

- Jean-François Copé (ancien ministre, maire de Meaux, Président de la Communauté d’Agglomération du Pays de Meaux)

-Jean-Michel Blanquer (ancien ministre, Professeur de droit public, université Paris-Panthéon-Assas)

- Dominique Rousseau (Professeur de droit constitutionnel français)

- Bertrand Mathieu (Professeur à l’École de droit de la Sorbonne, université Paris 1, ancien Conseiller d’État (S.Ext.), président émérite de l’Association française de droit constitutionnel)

La fabrique de la loi aujourd’hui

- Yves Gaudemet (membre de l’Institut)

- Olivier Beaud (Professeur de droit public à l’université Paris-Panthéon Assas)

- Anne-Marie Le Pourhiet (professeur émérite à l’Université Rennes 1)

- Conclusion - Bruno Cotte (membre de l’Institut)