Séance de l’Académie des sciences morales et politiques, 1er février 2010
John Rogister, membre correspondant de l’Académie des sciences morales et politiques a prononcé une communication sur Coutume et constitution en démocratie, dans le cadre de la thématique 2010 de l’Académie consacrée à la démocratie, devant les membres de la compagnie. Aujourd’hui, la constitution britannique est la seule qui se rattache au droit coutumier. Le regard d’un historien britannique sur la dernière constitution coutumière qui existe en Europe : particularités, réforme et adaptations.
Une séance de l’Académie des sciences morales et politiques
Le 15 mai 2006, à l’occasion du bicentenaire du Code de Prodédure civile de 1806, l’Académie des sciences morales et politiques a tenu une séance exceptionnelle.
mercredi 20 décembre 2006