Internet et le droit d’auteur

par Gabriel de Broglie, Chancelier de l’Institut
Président du groupe de travail "Droit d’auteur et Internet", Gabriel de Broglie explique les conclusions de son rapport. Il analyse les incidences sur les droits d’auteurs de ce nouveau moyen de communication qu’est Internet et dresse un état des lieux du respect du droit dans les nouvelles technologies de l’information.


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Émission proposée par : Édouard Rossey
Référence : ECL004
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Date de mise en ligne : 1er janvier 2005



Gabriel de Broglie
Gabriel de Broglie
Chancelier de l’Institut de France

Internet va-t-il tuer le droit d’auteur ? La révolution du mode de diffusion des écrits et des œuvres ruine-t-elle le fondement même de la création ?

Les nouvelles technologies d’information souffrent d’un trop grand flou juridique en matière de protection des droits d’auteur. Le droit d’auteur a longtemps été conçu pour l’écrit et l’imprimé avec des supports stables dont la diffusion était facilement contrôlable. Mais Internet est venu bouleverser cette donnée.

Droit d’auteur : droit moral qui appartient à l’auteur, au créateur d’une œuvre. L’auteur est investi d’un droit personnel et inaliénable qui peut être cédé pour permettre la diffusion de sa pensée sous son contrôle.

Le droit d’auteur est affaibli par Internet mais surtout par la numérisation des textes. Lorsqu’elle est numérisée, l’œuvre change de nature et de support. Elle est dématérialisée dans une mémoire d’ordinateur et mise en ligne. Dès lors, le contrôle de son exploitation devient impossible car elle peut être téléchargée dans le monde entier au même moment.

"Le droit d'auteur et l'internet", présidé par Gabriel de Broglie
"Le droit d’auteur et l’internet", présidé par Gabriel de Broglie
Rapport de l’Académie des sciences morales et politiques, publié aux Puf.

La copie d’une copie est toujours de plus mauvaise qualité. Au fur et à mesure, l’œuvre originale est dégradée et détériorée, telles les bandes de cinéma. Mais dans le cas de la numérisation, le problème est contourné. En effet, la qualité des copies est égale à celle du texte original. Gabriel de Broglie compare ce processus à du clonage. Les nouvelles technologies de l’information font disparaître tout obstacle à la manipulation, au pillage total de l’œuvre, explique-t-il dans le rapport du groupe de travail « Droit d’auteur et Internet ».


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