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La justice au quotidien, chronique de la justice ordinaire

Par Henri de Larosière de Champfeu
Quel est le quotidien des salles d’audience ? Le système de la justice ordinaire est-il satisfaisant ? Quel est le travail quotidien des juges ? Réponses avec Henri de Larosière, président du tribunal de grande instance de Vannes, dans sa communication prononcée devant l’Académie des sciences morales et politiques le 16 octobre 2006.


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La justice française occupe une place croissante dans l’actualité depuis plusieurs années. Mais seules quelques dizaines d’entre elles, des affaires exceptionnelles, sont exposées en détails dans la presse. Qu’en est-il de la justice ordinaire ? Quel est le quotidien des salles d’audience ? Pourquoi le système judiciaire est-il contraint à juger vite ? Combien de jours de travail les juges consacrent-ils en moyenne par affaire ? Combien de procédures instruisent-ils simultanément ? Quel est le rôle des juges d’instruction, des juges pour enfants, des juges d’application des peines, des juges d’instance ?

Henri de Larosière présente le fonctionnement de la justice dans les juridictions de premier degré et les difficultés auxquelles elles se heurtent. Il existe 1113 juridictions autonomes et aucune réforme substantielle de la carte judiciaire n’est intervenue depuis 1958. L’inflation législative, la masse de travail des juges, leur dispersion géographique, n’empêchent pas plus de 4000 juges de prononcer en moyenne chaque année, 2 500 000 décisions en matière civile, 700 000 injonctions de payer et 1 200 000 décisions en matière pénale.

Pour Henri de Larosière, « juger bien tout en tenant un rythme élevé d’activité » reste la question essentielle. Il dénonce l’insuffisance chronique de moyens humains, immobiliers et informatiques malgré des efforts budgétaires entrepris ces dernières années car la masse de travail des juges s’accroît en même temps. A ses yeux, l’action judiciaire est entravée par une troisième et dernière difficulté : la dévalorisation de l’institution judiciaire par des critiques incessantes « qui démotivent les juges et réduisent leur efficacité ».

Retrouvez le texte de la communication d’Henri de Larosière, prononcé en séance, le 16 octobre 2006, devant l’académie des sciences morales et politiques.

Biographie d’Henri de Larosière de Champfeu

Magistrat de formation, il fut auditeur de justice à l’Ecole Nationale de la Magistrature (1986-1987), juge d’instruction au tribunal de grande instance de Bobigny (1991-1994) et de Vannes jusqu’en 1997 puis conseiller référendaire à la cour de cassation (1998- 2002). Il fut conseiller à la cour d’appel de Fort-de-France puis président des cours d’assises de la Martinique et de la Guyanne. Depuis janvier 2005, il est président du tribunal de grande instance de Vannes.






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