avec François Terré, de l’Académie des sciences morales et politiques
François Terré, de l’Académie des sciences morales et politiques, compte parmi les membres de la mission de recherche Droit et Justice. Explications sur le rôle de cette mission et le travail qui s’y poursuit.
Avec Roland Drago
L’Académie internationale de droit comparé a tenu en juillet 2006 son XVIIème congrès. Retour, avec Roland Drago, sur une institution qui étudie aussi bien les Autorités Administratives Indépendantes que la constitution européenne.
avec Maître Thierry Massis
Maître Thierry Massis, avocat de l’Eglise sur les questions concernant notamment la liberté d’expression, présente le programme du neuvième cycle de conférence « Droit, liberté et foi » : Quand l’Eglise et la justice réfléchissent aux rapports entre le droit et la condition humaine.
Cinq académiciens donnent leur point de vue
Suite à la communication dans la grande salle des séances, du garde des Sceaux, Pascal Clément, sur la réforme de la justice, retrouvez les avis de Bertrand Collomb, Jean Foyer, André Damien, François Terré et Henri Amouroux.
par Gabriel de Broglie, Chancelier de l’Institut
Président du groupe de travail "Droit d’auteur et Internet", Gabriel de Broglie explique les conclusions de son rapport. Il analyse les incidences sur les droits d’auteurs de ce nouveau moyen de communication qu’est Internet et dresse un état des lieux du respect du droit dans les nouvelles technologies de l’information.
par François Terré, Dominique Fenouillet et Monique Sassier
En 2001 l’Académie des sciences morales et politiques s’est penchée sur la question du droit de la famille, dont la refonte totale a été entreprise depuis une quarantaine d’années. L’académicien François Terré présente ici les conclusions du rapport établi en collaboration avec Dominique Fenouillet et Monique Sassier, et publié aux PUF courant 2002.
Avec Roland Drago et Jacques Blanc
À quoi sert la décentralisation ? Est-elle synonyme de désengagement de l’État ? Pourquoi Jacques Chirac s’est-il refusé au référendum concernant ce projet ? Réponses de l’académicien Roland Drago et de Jacques Blanc, auteur d’un rapport sur le sujet.
avec Roland Drago et Philippe Marini
Roland Drago, membre de l’Académie des sciences morales et politiques et Philippe Marini, sénateur maire de Compiègne et rapporteur général de la Commission des Finances, nous éclairent sur l’action majeure qu’est la confection de la loi dans un régime démocratique.
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